Les associations et fondations de santé et de recherche médicale.

Visites aux malades dans les hôpitaux, envoi d’équipes et de matériel médical dans les situations de crise humanitaire, action en France comme à l’international… le spectre des associations et des fondations de santé et de recherche médicale ne se restreint pas à la recherche fondamentale ou appliquée, même si celle-ci constitue un enjeu majeur. Face à cette diversité, le notaire est souvent un interlocuteur de choix pour aiguiller ses clients désireux d’entreprendre un projet philanthropique. Pour ce faire, de nombreux outils lui permettront de se tenir au courant de l’actualité du secteur associatif, en n’oubliant pas que le soutien aux associations ne se limite pas forcément au don d’argent.

Le vaste spectre des associations et fondations de santé et de recherche médicale

Si la recherche est le premier enjeu auquel pense un donateur lorsqu’on évoque les associations et fondations de santé et de recherche médicale, le secteur ne s’y réduit pas. D’autres associations agissent également non pas à titre préventif mais de façon curative dans des situations d’urgence en envoyant des équipes médicales en cas de crise humanitaires en France ou à l’étranger. Enfin, de nombreux acteurs associatifs, souvent locaux, proposent d’accompagner les malades.

La recherche demeure le secteur dans lequel la collecte de financements est la plus importante. Face à un désengagement progressif de l’Etat, les associations et les fondations sont obligées de se battre chaque jour pour trouver les fonds nécessaires à leurs recherches, s’étalant souvent sur des décennies et sans garantie de retour sur investissement. Mais les soutenir est incommensurablement gratifiant puisque cela permet de trouver des traitements à des maladies jusque là incurables. Le 2 février dernier, au Collège de France, la remise de vingt prix a permis de récompenser la travail des équipes de recherches fondamentale et appliquée, dans différents domaines : la nutrition, la cancérologie, la bactériologie, les maladies neuro-dégénératives, les addictions et les neurosciences, qui déboucheront à terme sur des applications en santé publique. Le premier prix a été remis au Professeur Jean François Arnal pour ses recherches sur les oestrogènes utilisés dans le traitement des effets de la ménopause. Un prix a également été décerné à l’équipe du Professeur Gaël Nicolas pour ses recherches sur la maladie d’Alzheimer touchant les moins de 65 ans, une pathologie rare à cette âge et qui avait tendance à être oubliée par la recherche. On le constate, les prix récompensent souvent la recherche concernant des maladies rares, auxquelles on pense moins facilement que le cancer du sein, le sida ou la trisomie 21 et qui est pourtant vitale pour les personnes atteintes. Pour éviter d’introduire une concurrence maladroite entre les souffrances, il est primordial d’accorder de la visibilité à l’ensemble des causes.

À l’opposé du temps long de la recherche, l’aide humanitaire d’urgence est également un axe important d’action pour les associations de santé et de recherche médicale. Des nombreuses associations souvent internationales mobilisent des équipes et du matériel médical pour faire face à des situations de crises : épidémie, catastrophe écologique, tsunami, tremblement de terre, famine, … Lors de leurs interventions, elles font appel aux professionnels de santé locaux comme internationaux pour venir en aide aux populations touchées massivement.

Enfin, on y pense moins, mais les scientifiques, le personnel hospitalier et les chercheurs ne sont pas les seuls acteurs efficaces dans le monde des associations et fondations de santé. Le soutien des malades par des bénévoles est également capital. C’est le cas des visiteurs des hôpitaux. Il peut s’agir de particuliers souhaitant offrir un peu de leur temps libre en venant échanger avec les personnes hospitalisées, en jouant avec les enfants ou tout simplement en assurant une présence silencieuse au chevet d’un malade en fin de vie. Ces bénévoles consacrent à cette aide une demi-journée par semaine et sont eux-mêmes accompagnés par des équipes de psychologues. Des acteurs, des circassiens, des conteurs peuvent également venir proposer des animations dans les hôpitaux. Jongleurs, équilibristes, clowns, magiciens envahissent alors les chambres ! Ces démarches augmentent de façon significative la qualité de vie des patients hospitalisés.

Aiguiller un donateur dans le cadre de son projet philanthropique

Lorsqu’un particulier ou une entreprise se lance dans une démarche de don, il pense souvent spontanément aux associations et fondations de santé et de recherche médicale. D’emblée, cela s’explique puisque la santé nous concerne tous directement contrairement à certaines causes qui peuvent injustement paraître abstraites et lointaines. De plus, grâce à de grands évènements médiatiques, tel que le Téléthon ce secteur est souvent le premier auquel on pense devant les associations de sauvegarde de l’environnement, de protection de l’enfance, de promotion des arts. C’est un premier avantage pour le domaine. Pourtant, le futur donateur peut s’avérer un peu perdu pour affiner son choix par la suite. Difficile en effet de choisir de soutenir la recherche contre le cancer plutôt que celle contre une maladie génétique. Les donateurs ayant une idée précise ont souvent été confrontés personnellement ou dans leur cercle de proches à une maladie. En tant, que notaire vous serez sûrement sollicités pour aiguiller ces choix. Plusieurs outils s’offrent à vous pour mieux connaître les différentes associations.

En premier lieu, les associations viendront à vous lors des évènements importants du notariat comme le congrès annuel. N’hésitez pas échanger avec les représentants présents sur les stands des différentes associations. Ils sauront vous expliquer plus précisément que sur une brochure, le fonctionnement de l’association et la destination précise des dons.

Il vous sera également possible de travailler de concert avec un conseiller en philanthropie. Cette profession se développe rapidement et peut se révéler intéressante dans le cadre de la mise en place d’un projet philanthropique important sur plusieurs années.

De nombreux outils en ligne vous permettent de découvrir de nouvelles associations et fondations de santé et de recherche médicale. C’est par exemple le cas des plateformes de dons en ligne dotés de moteur de recherche qui vous permettront de trouver l’association la plus adaptée à votre démarche : secteur d’activité (recherche fondamentale, accompagnement des patients, …), mais aussi zone d’activité (région précise en France, présence à l’international…). Seul bémol relatif aux plateformes de don en ligne, en 2015 la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) a montré que certains acteurs manquaient de transparence. La frontière entre enjeux marketing et enjeux citoyens peut parfois être floue. Néanmoins ces écueils concernent davantage les plateformes marchandes qui proposent de reverser le pourcentage d’un achat à une œuvre caritative plutôt que les plateformes entièrement consacrées au don en ligne.

Enfin, de nombreuses publications papier ou en ligne sont consacrées à l’actualité du monde associatif. Elles permettent de se tenir au courant des besoins urgents du secteur de la santé et de la recherche. Si la recherche a évidemment besoin de fonds sur le long terme, certaines associations ont des besoins ponctuels pour pouvoir envoyer des équipes médicales lors des crises humanitaires d’une exceptionnelle gravité.

La diversité des formes de contribution

S’il reste très important, le don d’argent n’est pas le seul moyen de soutenir une association ou une fondation.

Pour tenter de pallier son désengagement dans la recherche médicale, l’Etat a mis en place un mécanisme fiscal incitatif. En soutenant une association ou une fondation soutenant la recherche médicale et reconnue d’utilité publique, les contribuables peuvent déduire 66% du don de leur impôt sur le revenu, dans la limite de 20% du revenu imposable. En cas de dépassement, l’excédent peut être reporté sur les 5 années suivantes. De la même façon, pour les contribuables assujettis à l’Impôt de Solidarité sur la Fortune, la loi TEPA prévoit que 75% du don est déductible de l’ISF dans la limite de 50 000 €.
Il est également possible de soutenir une association en collectant de l’argent en son nom. Certains bénévoles choisissent par exemple de participer à une course en portant un dossard aux couleurs d’une association et en cherchant des sponsors, particulier ou entreprise, qui s’engagent à verser une certaine somme par kilomètre parcouru. Collecter de l’argent, ce sont aussi les fameux stands paquets cadeaux devant les magasins au moment des fêtes. Des formules très éclectiques sont envisageables !

Enfin, pourquoi ne pas soutenir une association ou une fondation en offrant du temps ? En allant directement au contact des malades en devenant visiteurs des hôpitaux, comme nous l’avons décrit précédemment, ou en offrant ses compétences au sein de l’administration des associations. Il peut s’agir de consacrer quelques heures pour faire la comptabilité d’une petite association ou tout simplement s’occuper du courrier. Chacun pourra trouver la tâche qui lui convient en fonction de son savoir-faire.
Concluons sur une bonne nouvelle : depuis plusieurs années, les dons reçus par les associations et fondations de santé et de recherche médicale ne cessent d’augmenter. Espérons que les efforts des donateurs ne se relâcheront pas pour continuer à faire de la médecine française l’une des médecines de pointe !

Sarah-Louise Gervais

Article initialement paru dans le Journal du Village des Notaires n°62

Partager cet article sur vos réseaux sociaux :