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2013 17 juin

La complexification croissante de la généalogie successorale.

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La généalogie suit un processus de démocratisation puisque cette pratique intéresse plus de 70% des Français et plus de 60% témoignent avoir déjà effectué des recherches sur leur nom ou sur l’histoire de leur famille [1].

Cette science tournée vers le passé ne cesse de créer un engouement croissant.

Selon Serge Guérin, sociologue spécialiste des séniors, « dans une période où les repères deviennent flous, où l’on perd du sens, revenir sur son arbre généalogique est une façon de retrouver de la fixité. Dans une société où tout va trop vite, on reprend son souffle, on arrête le temps ». Cet attrait et cet intérêt croissant porté à la généalogie semble se justifier par le besoin de découvrir son patrimoine familial.

Toutefois, même si la science qui vise à rechercher ses ancêtres est une activité accessible qui est ouverte à tous, les investigations se complexifient. Ainsi, lorsque la généalogie est utilisée afin de retrouver un héritier, l’importance d’une enquête efficace est indispensable.

Alors que la généalogie familiale passionne le plus grand nombre, la généalogie successorale est une science qui doit être réservée aux personnes expérimentées.

Le notaire doit s’assurer qu’il n’écarte pas accidentellement, par omission, un héritier de la succession. En effet, lors du règlement de la succession, en sa qualité d’officier public, il doit apporter une particulière vigilance à établir une dévolution successorale exacte et complète.

Les notaires ont grand intérêt à travailler en partenariat avec les généalogistes successoraux dès que les héritiers se font insaisissables, cela leur fait gagner du temps.

Ainsi, eu égard à la complexification de la généalogie provoquée par l’extension exponentielle des cellules familiales (I), le généalogiste successoral conserve toute sa compétence puisqu’il sait adapter constamment ses méthodes de travail (II)

1. L’extension exponentielle des cellules familiales

L’extension de la cellule familiale passe à la fois par la multiplication du nombre de ces membres (a) ainsi que par leur mobilité géographique (b). Ainsi, lorsqu’un décès survient, les héritiers sont généralement plus dispersés qu’avant.

a. La multiplication des membres de la famille

La définition de la famille est "un ensemble formé par le père, la mère et les enfants". Si cette définition synthétique de la famille était valable pour décrire la famille du siècle dernier, elle mérite aujourd’hui d’être réactualisée puisqu’elle ne suffit plus à décrire la famille de nos jours.

En effet, il est constant que la famille « mère, père et enfant » n’est plus l’unique référence.

Les mutations de la société et l’évolution des mœurs ont permis l’acceptation de l’élargissement de la cellule familiale ce qui complique singulièrement le travail du généalogiste. Le modèle familial évolue, et les rapports qui s’y tissent également.

Que ce soit les familles éclatées, les familles issues pour tout ou partie de l’immigration, les familles dites « recomposées », ou encore les enfants nés hors mariage qui comptent aujourd’hui pour près 40% des naissances, les obstacles pour reconstituer la liste des héritiers réels ou supposés ne manquent pas.

b. La mobilité géographique de la cellule familiale

L’extension de la cellule familiale concerne aussi son extension géographique. En effet, la mobilité géographique des individus et des familles s’est considérablement accrue durant le dernier siècle grâce notamment au développement et à la démocratisation des moyens de transport.

Motivée par des considérations personnelles et ou professionnelles, la mobilité géographique a aussi été facilitée par l’ouverture des frontières qui favorise le déplacement des individus.

Le généalogiste successoral qui doit établir à partir d‘un seul nom la liste exhaustive des héritiers en remontant au besoin parfois jusqu’au 6ème degré, doit remonter le temps et reconstituer l’arbre généalogique à l’aide de l’état-civil, des recensements de population, des enquêtes locales, des archives de l’enregistrement.

Il est alors aisé de comprendre que l’extension exponentielle des cellules familiales a compliqué considérablement la tâche du généalogiste successoral et a fortiori celle du notaire.

2. L’adaptation croissante des méthodes de travail

La profession de généalogiste successoral existe depuis environ 1830 et a pour point de départ un constat de nécessité apparu dans le domaine du notariat. En effet, un notaire ayant eu des problèmes pour établir les héritiers dans le cadre d’une succession chargea deux de ses clercs de faire des recherches. Celles-ci se sont avérées longues. Lorsqu’elles furent finies, les clercs ont décidé de se mettre à leur propre compte eu égard au caractère lucratif de cette expérience et à l’attrait des missions confiées.

La profession de généalogiste successoral demeure depuis tout ce temps et a supporté bon nombre de mutations telles que l’exode rural, l’arrivée du chemin de fer et l’exil parfois nécessaire de populations chassées par la misère…Tous ces changements ont créé le même genre de difficultés qu’aujourd‘hui et ont nécessité une importante faculté d’adaptation tant dans les méthodes de recherche (a) que dans l’étendue géographique de celle-ci (b).

a. Les méthodes de recherche en France

La France a pour spécificité nationale de posséder un accès facilité aux ressources documentaires. En effet, elle dispose d’outils incomparables pour mener une enquête généalogique.

Les évolutions sociales et technologiques n’ont guère influencé les méthodes de recherche du généalogiste. Elles restent fondées sur l’étude des documents administratifs et se concentrent ainsi notamment sur des actes d’Etat-civil, registres de matricules militaires, listes électorales, recensements, dossiers des fonctionnaires, dossiers des naturalisations, hypothèques, registres d’hôpitaux, cadastres, actes notariés.

En ce sens, le système d’archives français qui est un modèle par rapport à d’autres pays est un outil indispensable pour le généalogiste afin de mener ces recherches. Elles peuvent être consultées dans les mairies ou aux archives départementales. Aujourd’hui, notons qu’environ 70% des départements ont numérisé leurs archives pour les disposer sur le web. En outre, même si les registres d’état civil et les minutes notariales de moins de 75 ans ne sont pas communicables au public, de nombreuses dérogations existent notamment en cas de recherches à caractère historique, successoral…

Le généalogiste successoral obtient généralement les dérogations qui lui sont nécessaires pour consulter les documents utiles à ses recherches. Ainsi, même si la cellule familiale s’étend, la recherche des héritiers sur le territoire national a été facilitée pour partie par la technologie. Toutefois, des actes restent disponibles uniquement sur papier.

Outre l’état civil, une large partie du savoir-faire du généalogiste successoral repose sur l’enquête de proximité des proches, des voisins. C’est le terrain qui permet au généalogiste de conserver sa valeur ajoutée.

b. Une investigation de plus en plus à l’international

Avec l’expansion de la cellule familiale, le champ d’action du généalogiste tend à se mondialiser et le généalogiste successoral doit s’adapter aux différences tant législatives que culturelles qui subsistent entre les pays. Par exemple, en France, il n’est pas utile de sonner à la porte d’un prêtre pour consulter les registres comme en Espagne ou en Italie. A l’inverse, certains pays possèdent des fichiers centralisés qui facilitent les recherches.

En outre, dans certains pays, la législation est plus souple. Ainsi, il n’est pas forcément utile d’établir un mandat du notaire pour rechercher un héritier et lui révéler cette qualité contre rémunération.

Pour s’adapter à l’évolution structurelle de la famille et son extension, les généalogistes successoraux se sont adaptés afin de trouver des solutions pour mener efficacement des recherches à l’étranger.

Ainsi, des « correspondants étrangers » ont émergé et travaillent en partenariat avec le généalogiste afin de faciliter l’échange des informations ou de réaliser efficacement les recherches nécessaires, au-delà des frontières.

En outre, certains généalogistes successoraux se sont adaptés en s’implantant à plusieurs endroits. En effet, les études généalogiques importantes ont de plus en plus de succursales dans plusieurs régions de France et à l’étranger. Avant de s’implanter les généalogistes étudient d’abord avec attention la législation et le système patrimonial. Toutefois, au-delà de ces considérations, les généalogistes successoraux sont souvent guidés par les mouvements d’histoire. Par exemple, la population italienne a beaucoup émigré au cours des dernières décennies éparpillant ainsi les familles. Les généalogistes successoraux ont donc vocation à être très utile dans ce pays.

Le généalogiste successoral est un spécialiste qui a su adapter ces méthodes de travail à l’extension de la cellule familiale, rendant ainsi cette profession utile encore plus necessaire.

Johanna Leplanois

Notes

[1] Enquête IPSOS, Mars 2010

 
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