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DCB – notaires associés : l’étude angevine est à l’aube de son demi-millénaire

À Angers, dans le Maine-et-Loire, l’étude de Maître Antoine Desvaux, Laurence Chauveau et Éric Bellier (alias « DCB – notaires associés ») voisine tranquillement avec la place La Fayette, à l’approche du centre-ville. Au 21, les vastes locaux s’étirent au rez-de-chaussée d’un immeuble moderne, clair et paisible. Si l’implantation dans le lieu est récente, l’histoire de l’étude est en revanche beaucoup plus ancienne.

Les fonds d’archives racontent qu’elle puise ses origines dans un lointain XVIème siècle qui, dans la cité, scelle les actes de naissance de deux offices distincts. Le plus vieil ancêtre vient officiellement au jour en l’an 1572, du côté des Halles. Son cadet s’éveille trois ans plus tard au milieu du quartier Saint-Michel. Ici, on se souvient que l’on conservait naguère avec soin un manuscrit authentique, dûment signé d’un certain Maître Paré à la date du mercredi 28 mai 1479. Il renfermait - disait-on - une très vieille pièce de procédure intéressant le Sieur Lecamus.

L’office des Halles et celui de Saint-Michel vont avoir pendant quatre siècles leurs propres destins. En 1597, Henri IV démissionne les tabellions au profit des garde-notes et des notaires, en leur confiant le Sceau de l’État. Plus tard, le vent frais de la Révolution balaie la vénalité des charges et les us de transmission héréditaire d’une fonction qui devient alors publique. Par la loi du 25 ventôse de l’an XI (15 janvier 1803, ndlr), Napoléon Bonaparte va consolider le socle du notariat, à grand renfort de règles et de principes qui n’ont quasiment pas changé depuis.

Déjà bicentenaires, les études angevines abordent le XIXème siècle, poussées par les équipages de notaires qui s’y succèdent. À la même époque, les confrères parisiens se noient dans un flot de contrats de travail, deux fois plus nombreux que les actes de droit des familles qui, avec les affaires, les sociétés et l’immobilier, constituent l’essentiel de la charge notariale. À la veille du grand conflit mondial, le métier maîtrise tous les aspects du droit.

Aux lendemains de la seconde Guerre Mondiale, l’ordonnance du 2 novembre 1945 dote la profession de structures institutionnelles et elle instaure le Conseil supérieur du Notariat. Tandis que le pays s’engage vers la reconstruction, on abandonne peu à peu les droits des affaires et du travail au bénéfice d’obligations juridiques et fiscales liées à un marché immobilier en plein essor.

En 1957 à Angers, les offices des Halles et de Saint-Michel s’unissent en une seule et même étude installée boulevard Foch où elle exerce en société civile professionnelle. En l’espace de tout justes soixante ans, son évolution sera constante, notamment marquée par de nouvelles associations et un transfert vers l’allée du Haras en 1986. De février 2004 à novembre 2006, Maître Desvaux, Chauveau et Bellier succèdent à Maître Carreyn, Foucault et Girard. Depuis la mi-juillet 2009, la SCP « DCB – notaires associés » s’applique à vivre son quotidien, ancrée au calme de la place La Fayette.

Alain Baudin

Crédit photo : Anne-Claire Onillon

Article initialement publié dans le Journal du Village des Notaires n°68

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